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 Responsabilités de l'association

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Christian
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Masculin Date d'inscription : 29/11/2009
Age : 48
Localisation : Calvados

MessageSujet: Responsabilités de l'association   Mar 8 Mar - 10:28

Responsabilité de l'association


L'association "des Chevaux et des Ailes" décline toute responsabilité sur les équidés en post. Les informations concernant les équidés en urgence sont celles transmises par les vendeurs.
L'association ne connaît pas les équidés mis en post, et ne peut donc certifier l'exactitude des renseignements fournis.
Les adoptants des chevaux en urgence s'engagent à ne pas rendre responsable l'Association "Des Chevaux et Des Ailes" dans le cas où l'animal présenté en page sur le forum ne répond pas aux exigences des adoptants, présente des troubles de santé ou du comportement, ou si l'animal occasionne un accident de quelque nature qu'il soit. L'adoptant ne peut invoquer la responsabilité de l'Association "Des Chevaux et Des Ailes" par voie amiable ou judiciaire pour des dommages que l'équidé aurait causé à l'adoptant ou à des tiers ou à des biens leur appartenant . Les adoptants s'engagent à ne pas rendre responsable l'Association "Des Chevaux et Des Ailes" dans le cas où l'animal tomberait malade ou décéderait.
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